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Le 18 septembre 2008
Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES, 18 septembre 2008 (Mr K. / Sté ITON SEINE)
Une très violente explosion survient dans une aciérie. Bien qu'ayant été protégé par la vitre blindée du poste de contrôle où il se ...
Une très violente explosion survient dans une aciérie. Bien qu'ayant été protégé par la vitre blindée du poste de contrôle où il se trouvait, Monsieur K., souffre d'une surdité de perception bilatérale. Il développera par la suite un grave syndrome dépressif post-traumatique (IPP 60 %).
Le Tribunal a retenu la Faute Inexcusable de l'employeur, dont les installations, notamment les fours, n'étaient pas conformes à la législation en vigueur.
Outre la majoration de sa rente d'accidenté du travail à son taux maximum, il a alloué à Monsieur K. une indemnité de 59.500 euros et le remboursement de ses frais de procédure.
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